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Marianne, ou capsule CRD sur les bouteilles de vin

Vous avez peut-être déjà remarqué la présence de Marianne sur le haut des bouteilles de vins. Marianne est en effet sur ce que l’on appelle la CRD. Découvrez avec nous la signification de cette représentation !

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La Marianne, ou capsule CRD, sur les bouteilles de vin

Que veut dire la Marianne sur les bouteilles de vin

Les professionnels le savent, la Marianne présente sur les bouteilles de vins, ou capsule CRD (Capsule Représentative de Droit), capsule-congé signifie que les droits de consommation d’alcool ont été payés à la DGDDI (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects). La présence de la capsule CRD sur une bouteille de vin ou d’autre alcool autorise sa commercialisation en France.

Les capsules peuvent être de plusieurs couleurs dans le cas du vin :

  • Vert (Pantone 340 C) : pour les vins tranquilles ou mousseux AOC (Appellation d’Origine Contrôlée) et les vins doux naturels (VDN) AOC.
  • Bleu (Pantone 285 C) : pour tous les autres vins, ainsi que les boissons fiscalement assimilées au vin (BFAV).
  • Lie-de-vin (Pantone 209 C) : capsule générique substituable aux capsules verte ou bleue. Sauf pour les vins mousseux d’AOC « Champagne » (capsule verte), les vins doux naturels AOC (capsule verte) et les boissons fiscalement assimilées au vin (capsule bleue).

Inscriptions autour de la Marianne (sur la couronne)

En plus du sceau de Marianne, on retrouve plusieurs autres éléments sur la capsule représentative de droit. Certaines de ces informations sont obligatoires, d’autres non.

Informations dans le centre de la capsule

Les informations suivantes sont obligatoires dans le centre de la capsule (appelé « pion fiscal ») :

  • Le pion fiscal doit faire au minimum 15 mm de diamètre. Aucune autre indication ne peut apparaître à cet endroit.
  • La contenance (ou centilisation),
  • La mention « D.G.D.D.I. »,
  • La mention « République Française »,

Informations dans l’anneau de couleur (« couronne »)

  • L’inscription de la forme « 00 A 000 » est obligatoire (ici 83 E 503) :
    • Le premier numéro correspond au département du siège de l’embouteilleur, qui est aussi souvent le département dans lequel le vin est produit.
    • La lettre indique le statut de l’embouteilleur : R si l’embouteilleur est récoltant, si ce n’est pas le cas les lettres N (Négociant ou Non-récoltant) ou E (Entrepositaire agréé) sont utilisées. Les lettres N et E sont équivalentes et ont la même signification légale, l’embouteilleur peut donc choisir librement d’utiliser l’une ou l’autre. Chacune de ces trois lettres peut être remplacée par la mention complète correspondante (plus souvent le cas pour le « R », remplacé par la mention « récoltant »).
    • Le dernier numéro (à droite de la lettre) est le numéro administratif d’agrément de l’embouteilleur.
  • Dans certains cas des mentions supplémentaires doivent apparaître sur la couronne : « champagne » pour l’AOC correspondante, « VDN » pour les vins doux naturels AOC, « BFAV » pour les boissons fiscalement assimilées au vin.
  • La marque ou le nom du fabricant de capsules peut aussi apparaître sur la couronne bien qu’elle soit plus souvent sur la jupe ou la coiffe de la capsule (côté).

Le diamètre de la couronne doit être d’au moins 23 mm (sauf impossibilité technique). Il ne peut pas y avoir d’autres indications que celles mentionnées ci-dessus sur la couronne.

Si vous souhaitez ajouter d’autres éléments sur la capsule, ils doivent être mis sur la jupe ou la coiffe de celle-ci. La couleur utilisée pour ces informations, en plus de la couleur dominante (i.e. vert, bleu ou lie-de-vin), doit être suffisamment contrastée pour faciliter la lisibilité. La plupart des embouteilleurs utilisent donc le blanc ou le beige.

Avant utilisation sur le marché, vos capsules doivent être validées par le directeur régional des douanes.

La capsule CRD est-elle obligatoire sur les bouteilles de vin ?

La capsule CRD est obligatoire pour les vins conditionnés en bouteilles, cubis ou autres contenants, de 3L ou moins qui sont destinés à être commercialiser en France. Ainsi les producteurs ou entrepositaires agrées des autres états membres de l’Union Européenne sont soumis aux mêmes dispositions d’utilisation de la capsule CRD. La loi impose que la capsule soit détruite lors de l’ouverture du contenant pour empêcher sa réutilisation.

Bon à savoir

La capsule CRD est aussi utilisée pour les autres alcools, la couleur de la capsule dépend alors du type d’alcool :

  • rhum agricole des DOM, couleur : capsule rouge,
  • alcools intermédiaires AOC comme les vins de liqueur : capsule orange,
  • autres alcools intermédiaires : capsule grise,
  • cognac et armagnac : capsule jaune,
  • autres alcools : capsule blanche.